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Ce document jugé nécessaire par les gestionnaires de l’association, fixe les règles applicables dans les relations de travail, il régit également les droits et devoirs des uns et des autres et vise à compléter nos statuts et préciser d’avantage certaines dispositions statutaires, son contenu est décidé librement par le conseil d’administration en concertation avec tous les composants de notre association à savoir les salariés, les bénévoles, les partenaires ; le document éclaircit les points suivants  relatifs au fonctionnement du centre :

  • Nomination et Constitution
  • Objectifs du centre
  • Conditions d’admission
  • Capacité d’accueil
  • Système d’adhésion
  • Conditions d’inscription et admission
  • Dossier d’inscription
  • Engagements –droits des tuteurs des beneficiaires
  • Droits des beneficiaires
  • Engagements-sanctions disciplinaires spécifiques aux bénéficiaires

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